dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

les membres élus

Collège des professeurs

Section 10

Animation et administration

Titulaires

membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique

membres titulaires

au titre de l'article R. 5141-49, paragraphe 2

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie, avec un mandat de quatre ans

1

enseignants-chercheurs

professeurs de classe exceptionnelle avec effet du

à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort

membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires

directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe

directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort

à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française

membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

membres titulaires

au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2

professeur, pathologie médicale des équidés et carnivores, Ecole nationale vétérinaire de Lyon

à la Commission nationale de recours instituée par le

Au titre des enseignants-chercheurs

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie

1°

enseignants-chercheurs

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus

Section 8

Pathologie clinique animale

Suppléants

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie, avec mandat d'une durée de quatre ans

1o

enseignants-chercheurs

membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

membres suppléants

au titre de l'article R. 5146-39-1

membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

en application du 1o de l'article 4 et du 1o de l'article 5 du décret no 92-172 du

COLLEGE DES PROFESSEURS

Section 8. Pathologie clinique animale

Titulaires

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Médecine interne des animaux de compagnie

1o

enseignants-chercheurs

membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

membres titulaires

au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2

professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes

Au 1er septembre 1993

à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

membres titulaires

au titre de l'article R. 5146-39-3

dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)

Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

dans la discipline Pathologie médi cale des équidés et carnivores

membres de la commission prévue à l'article R.5146-38 du code de la santé publique

Membres suppléants